Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE
/
REGALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALETTE
REGALETTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3953921
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
REGALETTE de REGALETTE

Présentation de la marque REGALETTE

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REGALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGALETTE domicilié(e) Zone artisanale de Kerboulard - 56250 - Saint-Nolff - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque REGALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALETTE est expirée depuis le 16 octobre 2022.

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , APERIBREIZH , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , Ty'Cake , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , LA GENEREUSE , BREIZH CROQUE


REGALETTE, Société par Actions Simplifiée - Zone artisanale de Kerboulard - 56250 - Saint-Nolff - France - SIREN 397455189


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; conserves de légumes, crème (produit laitier) ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; pâtés ; terrines ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, biscuits ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux et tartes ; pâtés à la viande petits fours (pâtisserie) ; crêpes ou galettes salées ou sucrées ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.